Brevets

Triaquoi?

Pour être considéré triadique, une invention doit être brevetée aux États-Unis, en Europe et au Japon. La demande de brevet doit être faite dans les trois pays, car il n'existe pas d'organisation émettrice de brevets triadiques. Une fois qu'une première demande de brevet a été déposée, l'inventeur dispose de 12 mois pour faire sa demande dans d'autres pays. Passé ce délais, l'invention perd son caractère nouveau et ne peut plus être brevetée.

Plus de détails sur les brevets triadiques sont disponibles sur le site de l'Institut de la statistique du Québec.

United States Patent and Trademark Office (USPTO)

Particularités

  • Il est possible de consulter les brevets et demandes de brevets de 1790 à aujourd'hui.
  • Un plugiciel est nécessaire pour visionner les documents; il est donc plus facile de visionner le brevet en utilisant Google Patents avec les information bibliographiques trouvées dans la base de données.
  • Les demandes de brevets sont séparées des brevets délivrés, il y a donc deux bases de données à consulter.
  • Les états administratifs sont également séparés, nécessitant de consulter une 3e source.
  • Les cessions (transferts de brevets) sont également sur une source indépendante.

Chercher des brevets

Les différentes bases de données sont accessibles à partir de cette page : les brevets délivrés sont sous PatFT, les demandes de brevet sous AppFT, les états administratifs sous Public PAIR et les cessions sous Assignment Database.

Il est possible de chercher par mots-clés dans différents champs, par numéro de brevet ou par numéro de demande.

Les informations bibliographiques, les revendications et la description sont disponible en format texte directement de la page Web de résultats d'une recherche de brevet. Une version complète en format image TIFF est également disponible, celle-ci contient également les dessins et figures.

Recherche par classification

Il est également possible de chercher des brevets par la classification américaine. Cette dernière permet de trouver tous les brevets appartenant à la même classe (qui sont donc semblables). L'information sur la classe d'un brevet est disponible dans ses informations bibliographiques, il est donc facile de trouver d'autres brevets une fois que l'on en a repéré un. On peut aussi parcourir la classification à la recherche d'une classe qui nous intéresse, à cet effet, un index est disponible.

 

Office Européen des Brevets (OEB)

Particularités

  • Donne accès à plus de 90 millions de documents de brevets à travers le monde à partir de 1836.
  • Permet d'accéder aux brevets et demandes de brevets européens, aux demandes de brevets PCT, à des brevets étrangers (dont le Canada et les États-Unis) et aux abrégés des brevets japonais.
  • Il permet également de trouver une famille de brevets pour une même invention.

Recherche sur Espacenet.

La page de recherche d'Espacenet permet de chercher des brevets par mots-clés à travers tous les champs de recherche par défaut.

Il est également possible d'utiliser la recherche avancée ou même chercher par la classification.

Voir le tutoriel Assitant d'Espacenet pour plus de précisions.

États administratifs.

Les états administratifs sont disponibles en sélectionnant "Situation juridique INPADOC" dans le menu de gauche lorsque l'on consulte un brevet. Les états administratifs sont souvent incomplets pour les brevets autres qu'européens.

Office Japonais des Brevets (JPO)

Particularités

  • Les documents disponibles sont traduits en anglais du japonais par un ordinateur.
  • Les recherches faites dans les abrégés retournant trop de résultats (plus de 1000) ne sont pas affichées.
  • Les recherches faites dans la classification retournant plus de 500 résultats ne sont pas affichées.

Rechercher des brevets japonais

La recherche par mots clés est faite dans la base de données des abrégés (abstracts). Une fois la requête acceptée, on peut obtenir la liste des résultats en appuyant sur "Index Indication", on peut sélectionner l'option "details" en haut de la page pour obtenir les informations du brevet (revendications, descriptions, dessins, etc.).

Il est possible de faire une recherche à travers la classification à partir des indices obtenus dans l'index.

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